Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
  - Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les maladies animales réglementées
    - Chapitre III : La police sanitaire
      - Section 1 : Dispositions communes
        Sous-section 2 : Maladies réglementées entraînant l'application de mesures de police sanitaire

Paragraphe 5 : Liste des maladies réputées contagieuses.

Article D223-21 consolidé du samedi 18 février 2006 au dimanche 29 octobre 2006

I. - La liste des maladies réputées contagieuses mentionnées à l'article L. 223-2 qui donnent lieu à déclaration au préfet (directeur départemental des services vétérinaires) et à application des mesures de police sanitaire est la suivante :
Dénomination, agent, espèces.
Anémie infectieuse des équidés. Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus). Equidés.
Anémie infectieuse du saumon. Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus). Saumon atlantique d'élevage (Salmo salar).
Botulisme. Clostridium botulinum. Volailles.
Brucellose. Toute Brucella autre que Brucella ovis. Toutes espèces de mammifères.
Clavelée. Virus de la clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus). Ovins.
Cowdriose. Ehrlichia (Cowdria) ruminantium. Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse. Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus). Bovins.
Dourine. Trypanosoma equiperdum. Equidés.
Encéphalite japonaise. Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus). Equidés.
Encéphalite West-Nile. Virus West-Nile (Flaviriridae, Flavivirus). Equidés.
Encéphalomyélite virale de type Venezuela. Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus). Equidés.
Encéphalomyélites virales de type Est et Ouest. Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus). Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB). Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine. Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles. Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles. Ovins et caprins.
Fièvre aphteuse. Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus). Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton. Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus). Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse. Bacillus anthracis. Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift. Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Buynyaviridae, Phlebovirus). Bovins, ovins et caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus. Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus). Primates non humains.
Herpèsvirose simienne de type B. Herpèsvirus B (Herpesviridae, Simplexvirus). Primates non humains.
Hypodermose clinique. Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum. Bovins.
Infestation due à Aethina tumida. Aethina tumida. Abeilles.
Infestations à Tropilaelaps. Tropilaelaps clareae. Abeilles.
Influenza aviaire. Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A). Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique. Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus). Bovins.
Loque américaine. Paenibacillus larvae. Abeilles.
Maladie d'Aujeszky. Herpèsvirus du porc 1 (Herpesviridae, Varicellovirus). Toutes espèces de mammifères.
Maladie de Nairobi. Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus). Ovins et caprins.
Maladie de Newcastle. Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus). Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen. Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Enterovirus). Suidés.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés. Virus de la maladie hémorragique épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus). Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc. Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus). Suidés.
Morve. Burkholderia mallei. Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse. Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus). Salmonidés et brochet.
Nosémose des abeilles. Nosema apis. Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine. Mycoplasma mycoides sp. mycoides. Bovinés.
Peste bovine. Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus). Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants. Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus). Ovins et caprins.
Peste équine. Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus). Equidés.
Peste porcine africaine. Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus). Suidés.
Peste porcine classique. Virus de la peste porcine classique (Flaviriridae, Pestivirus). Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants. Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae. Ovins et caprins.
Pullorose. Salmonella Gallinarum Pullorum. Toutes espèces d'oiseaux d'élevage.
Rage. Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus). Toutes espèces de mammifères.
Salmonelloses aviaires. Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis. Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo.
Salmonelloses aviaires. Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium. Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'oeufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Septicémie hémorragique. Pasteurella multocida B et E. Bovins.
Septicémie hémorragique virale. Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Vesiculovirus). Salmonidés, brochet, turbot et black-bass.
Stomatite vésiculeuse. Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Navirhabdovirus). Bovins, équidés et suidés.
Surra. Trypanosoma evansi. Equidés, camélidés.
Théilériose. Theileria annulata. Bovins.
Trypanosomose. Trypanosoma vivax. Bovins.
Tuberculose. Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis. Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine. Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus). Caprins.
II. - Les maladies réputées contagieuses sont mises en évidence dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. En l'absence de dispositions réglementaires particulières, l'existence de la maladie est établie par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire d'analyses agréé. "

Article R*223-21 consolidé du jeudi 7 août 2003, abrogé le samedi 18 février 2006

Article D223-21 consolidé du dimanche 29 octobre 2006 au lundi 10 novembre 2008

DÉNOMINATION	AGENT	ESPÈCES
Anémie infectieuse des équidés.	Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus).	Equidés.
Anémie infectieuse du saumon.	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus).	Saumon atlantique d'élevage (Salmo salar).
Botulisme.	Clostridium botulinum.	Volailles.
Brucellose.	Toute Brucella autre que Brucella ovis.	Toutes espèces de mammifères.
Clavelée.	Virus de la clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus).	Ovins.
Cowdriose.	Ehrlichia (Cowdria) ruminantium.	Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse.	Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus).	Bovins.
Dourine.	Trypanosoma equiperdum.	Equidés.
Encéphalite japonaise.	Virus de l'enchéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite West-Nile.	Virus West-Nile (Flaviriridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalomyélite virale de type Venezuela.	Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalomyélites virales de type Est et Ouest.	Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).	Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine.	Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Ovins et caprins.
Fièvre aphteuse.	Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Apthovirus).	Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton.	Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus).	Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse.	Bacillus anthracis.	Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift.	Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Buynyaviridae, Phlebovirus).	Bovins, ovins et caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus.	Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus).	Primates non humains.
Herpèsvirose simienne de type B.	Herpèsvirus B (Herpesviridae, Simplexvirus).	Primates non humains.
Hypodermose clinique.	Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum.	Bovins.
Infestation due à Aethina tumida.	Aethina tumida.	Abeilles.
Infestations à Tropilaelaps.	Tropilaelaps clareae.	Abeilles.
Influenza aviaire.	Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A).	Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique.	Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus).	Bovins.
Loque américaine.	Paenibacillus larvae.	Abeilles.
Maladie d'Aujeszky.	Herpèsvirus du porc 1 (Herpesviridae, Varicellovirus).	Toutes espèces de mammifères.
Maladie de Nairobi.	Virus de la maladie de Nairobi, (Bunyaviridae, Nairovirus).	Ovins et caprins.
Maladie de Newcastle.	Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus).	Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen.	Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidés.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés.	Virus de la maladie hémorragique épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus).	Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc.	Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidès.
Morve.	Burkholderia mallei.	Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse.	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Salmonidés et brochet.
Nosémose des abeilles	Nosema apis.	Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine.	Mycoplasma mycoides sp. mycoides.	Bovinés.
Peste bovine.	Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants.	Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ovins et caprins.
Peste équine.	Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus).	Equidés.
Poste porcine africaine.	Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus).	Suidés.
Peste porcine classique.	Virus de la peste porcine classique (Flaviriridae, Pestivirus).	Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants.	Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae.	Ovins et caprins.
Pullorose.	Salmonella Gallinarum Pullorum.	Toutes espèces d'oiseaux d'élevage.
Rage.	Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus).	Toutes espèces de mammifères.
Salmonelloses aviaires.	Salmonella Enteritidis , Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo.
Salmonelloses aviaires.	Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'oeufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Septicémie hémorragique.	Pasteurella multocida B et E.	Bovins.
(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 1) Septicémie hémorragique virale.	(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 1) Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 1) Salmonidés, brochet, turbot et black-bass.
(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 1) Stomatite vésiculeuse.	(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 1) Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus).	(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 1) Bovins, équidés et suidés.
Surra.	Trypanosoma evansi.	Equidés, camelidés.
Théilériose.	Theileria annulata.	Bovins.
(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 2) Trichinellose.	(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 2) Trichinella spp.	(D. n^o 2006-1318, 27 oct. 2006, art. 1^er, 2) Toute espèce animale sensible.
Trypanosomose	Trypanosoma vivax.	Bovins.
Tuberculose.	Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis.	Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine.	Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus).	Caprins.

II. - Les maladies réputées contagieuses sont mises en évidence dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. En l'absence de dispositions réglementaires particulières, l'existence de la maladie est établie par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire d'analyses agréé.

Article D223-21 consolidé du lundi 10 novembre 2008 au jeudi 22 janvier 2009

DÉNOMINATION FRANÇAISE	AGENT	ESPÈCES
Anémie infectieuse des équidés.	Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus).	Equidés.
Anémie infectieuse du saumon.	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus).	Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (O. mykiss), truite fario (S. trutta).
Botulisme.	Clostridium botulinum.	Volailles.
Brucellose.	Toute Brucella autre que Brucella ovis.	Toutes espèces de mammifères.
Clavelée.	Virus de la Clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus).	Ovins.
Cowdriose.	Ehrlichia (Cowdria) ruminantium.	Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse.	Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus).	Bovins.
Dourine.	Trypanosoma equiperdum.	Equidés.
Encéphalite japonaise.	Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite West-Nile.	Virus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite virale de type Venezuela.	Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalites virales de type Est et Ouest.	Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).	Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine.	Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Ovins, caprins.
Fièvre aphteuse.	Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus).	Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton.	Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus).	Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse.	Bacillus anthracis.	Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift.	Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Bunyaviridae, Phlebovirus).	Bovins, ovins, caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus.	Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus).	Primates non humains.
Herpèsvirose de la carpe.	Virus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus).	Carpes (Cyprinus carpio).
Herpèsvirose simiène de type B.	Herpès virus B (Herpesviridae, Simplexvirus).	Primates non humains.
Hypodermose clinique.	Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum.	Bovins.
Infection à Bonamia exitiosa.	Bonamia exitiosa.	Huîtres plates (australienne et du Chili).
Infection à Bonamia ostreae.	Bonamia ostreae.	Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine).
Infection à Marteilia refringens.	Marteilia refringens.	Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne).
Infection à Perkinsus marinus.	Perkinsus marinus.	Huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infection à Microcytos mackini.	Microcytos mackini.	Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infestation due à Aethina tumida.	Aethina tumida.	Abeilles.
Infestation due à Tropilaelaps.	Tropilaelaps clareae.	Abeilles.
Influenza aviaire.	Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A.).	Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique.	Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus).	Bovins.
Loque américaine.	Paenibacillus larvae.	Abeilles.
Maladie d'Aujeszky.	Herpèsvirus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus).	Toutes espèces de mammifères.
Maladie de la tête jaune.	Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus).	Crevettes : brune, rose, Kuruma, tigrée brune, ligubam du Nord, bleue, à pattes blanches du Pacifique.
Maladie de Nairobi.	Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus).	Ovins, caprins.
Maladie de Newcastle.	Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus).	Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen.	Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Teschovirus).	Suidés.
Maladie des points blancs.	Virus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus).	Crustacés décapodes.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés.	Virus de la maladie épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus).	Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc.	Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidés.
Morve.	Burkholderia mallei.	Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse.	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss).
Nécrose hématopoïétique épizootique.	Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus).	Truites arc-en-ciel et perche commune.
Nosémose des abeilles.	Nosema spp.	Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine.	Mycoplasma mycoides sp. mycoides.	Bovinés.
Peste bovine.	Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants.	Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ovins et caprins.
Peste équine.	Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus).	Equidés.
Peste porcine africaine.	Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus).	Suidés.
Peste porcine classique.	Virus de la peste porcine classique (Flaviviridae, Pestivirus).	Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants.	Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae.	Ovins et caprins.
Pullorose-typhose.	Salmonella Gallinarum Pullorum.	Toutes espèces d'oiseaux sauvages.
Rage.	Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus).	Toutes espèces de mammifères.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs des espèces Meleagris gallopavo.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella identifiées dans les muscles.	Troupeaux de poulets de chair de l'espèce Gallus gallus.
Septicémie hémorragique.	Pasteurella multocida B et E.	Bovins.
Septicémie hémorragique virale.	Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corrégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
Stomatite vésiculeuse.	Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus).	Bovins, équidés et suidés.
Surra.	Trypanosoma evansi.	Equidés, camélidés.
Syndrome de Taura.	Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae).	Crevettes ligubam du Nord, crevettes bleues et crevettes à pattes blanches du Pacifique.
Syndrome ulcéreux épizootique.	Aphanomyces invadans.	Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster.
Théilériose.	Theileria annulata.	Bovins.
Trypanosome.	Trypanosoma vivax.	Bovins.
Tuberculose.	Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis.	Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine.	Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus).	Caprins.

Article D223-21 consolidé du jeudi 22 janvier 2009 au vendredi 17 avril 2009

DÉNOMINATION FRANÇAISE	AGENT	ESPÈCES
Anémie infectieuse des équidés.	Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus).	Equidés.
Anémie infectieuse du saumon.	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus).	Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (O. mykiss), truite fario (S. trutta).
Botulisme.	Clostridium botulinum.	Volailles.
Brucellose.	Toute Brucella autre que Brucella ovis.	Toutes espèces de mammifères.
Clavelée.	Virus de la Clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus).	Ovins.
Cowdriose.	Ehrlichia (Cowdria) ruminantium.	Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse.	Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus).	Bovins.
Dourine.	Trypanosoma equiperdum.	Equidés.
Encéphalite japonaise.	Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite West-Nile.	Virus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite virale de type Venezuela.	Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalites virales de type Est et Ouest.	Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).	Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine.	Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Ovins, caprins.
Fièvre aphteuse.	Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus).	Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton.	Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus).	Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse.	Bacillus anthracis.	Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift.	Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Bunyaviridae, Phlebovirus).	Bovins, ovins, caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus.	Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus).	Primates non humains.
Herpèsvirose de la carpe.	Virus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus).	Carpes (Cyprinus carpio).
Herpèsvirose simiène de type B.	Herpès virus B (Herpesviridae, Simplexvirus).	Primates non humains.
Hypodermose clinique.	Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum.	Bovins.
Infection à Bonamia exitiosa.	Bonamia exitiosa.	Huîtres plates (australienne et du Chili).
Infection à Bonamia ostreae.	Bonamia ostreae.	Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine).
Infection à Marteilia refringens.	Marteilia refringens.	Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne).
Infection à Perkinsus marinus.	Perkinsus marinus.	Huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infection à Microcytos mackini.	Microcytos mackini.	Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infestation due à Aethina tumida.	Aethina tumida.	Abeilles.
Infestation due à Tropilaelaps.	Tropilaelaps clareae.	Abeilles.
Influenza aviaire.	Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A.).	Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique.	Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus).	Bovins.
Loque américaine.	Paenibacillus larvae.	Abeilles.
Maladie d'Aujeszky.	Herpèsvirus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus).	Toutes espèces de mammifères.
Maladie de la tête jaune.	Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus).	crevette brune (Panaeus aztecus), crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus), crevette tigrée brune (Panaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Maladie de Nairobi.	Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus).	Ovins, caprins.
Maladie de Newcastle.	Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus).	Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen.	Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Teschovirus).	Suidés.
Maladie des points blancs.	Virus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus).	Crustacés décapodes.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés.	Virus de la maladie épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus).	Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc.	Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidés.
Morve.	Burkholderia mallei.	Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse.	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss).
Nécrose hématopoïétique épizootique.	Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus).	Truites arc-en-ciel et perche commune.
Nosémose des abeilles.	Nosema apis	Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine.	Mycoplasma mycoides sp. mycoides.	Bovinés.
Peste bovine.	Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants.	Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ovins et caprins.
Peste équine.	Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus).	Equidés.
Peste porcine africaine.	Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus).	Suidés.
Peste porcine classique.	Virus de la peste porcine classique (Flaviviridae, Pestivirus).	Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants.	Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae.	Ovins et caprins.
Pullorose-typhose.	Salmonella Gallinarum Pullorum.	Toutes espèces d'oiseaux sauvages.
Rage.	Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus).	Toutes espèces de mammifères.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Meleagris gallopavo.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella identifiées dans les muscles.	Troupeaux de poulets de chair de l'espèce Gallus gallus.
Septicémie hémorragique.	Pasteurella multocida B et E.	Bovins.
Septicémie hémorragique virale.	Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corrégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
Stomatite vésiculeuse.	Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus).	Bovins, équidés et suidés.
Surra.	Trypanosoma evansi.	Equidés, camélidés.
Syndrome de Taura.	Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae).	Crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Syndrome ulcéreux épizootique.	Aphanomyces invadans.	Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster.
Théilériose.	Theileria annulata.	Bovins.
Trichinellose	Trichinella spp.	Toute espèce animale sensible.
Trypanosome.	Trypanosoma vivax.	Bovins.
Tuberculose.	Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis.	Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine.	Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus).	Caprins.

II.-Les maladies réputées contagieuses sont mises en évidence dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. En l'absence de dispositions réglementaires particulières, l'existence de la maladie est établie par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire d'analyses agréé.

Article D223-21 consolidé du vendredi 17 avril 2009 au vendredi 25 décembre 2009

DÉNOMINATION FRANÇAISE	AGENT	ESPÈCES
Anémie infectieuse des équidés.	Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus).	Equidés.
Anémie infectieuse du saumon.	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus).	Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (O. mykiss), truite fario (S. trutta).
Botulisme.	Clostridium botulinum.	Volailles.
Brucellose.	Toute Brucella autre que Brucella ovis.	Toutes espèces de mammifères.
Clavelée.	Virus de la Clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus).	Ovins.
Cowdriose.	Ehrlichia (Cowdria) ruminantium.	Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse.	Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus).	Bovins.
Dourine.	Trypanosoma equiperdum.	Equidés.
Encéphalite japonaise.	Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite West-Nile.	Virus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite virale de type Venezuela.	Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalites virales de type Est et Ouest.	Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).	Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine.	Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Ovins, caprins.
Fièvre aphteuse.	Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus).	Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton.	Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus).	Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse.	Bacillus anthracis.	Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift.	Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Bunyaviridae, Phlebovirus).	Bovins, ovins, caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus.	Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus).	Primates non humains.
Herpèsvirose de la carpe.	Virus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus).	Carpes (Cyprinus carpio).
Herpèsvirose simiène de type B.	Herpès virus B (Herpesviridae, Simplexvirus).	Primates non humains.
Hypodermose clinique.	Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum.	Bovins.
Infection à Bonamia exitiosa.	Bonamia exitiosa.	Huîtres plates (australienne et du Chili).
Infection à Bonamia ostreae.	Bonamia ostreae.	Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine).
Infection à Marteilia refringens.	Marteilia refringens.	Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne).
Infection à Perkinsus marinus.	Perkinsus marinus.	Huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infection à Microcytos mackini.	Microcytos mackini.	Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infestation due à Aethina tumida.	Aethina tumida.	Abeilles.
Infestation due à Tropilaelaps.	Tropilaelaps clareae.	Abeilles.
Influenza aviaire.	Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A.).	Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique.	Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus).	Bovins.
Loque américaine.	Paenibacillus larvae.	Abeilles.
Maladie d'Aujeszky.	Herpèsvirus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus).	Toutes espèces de mammifères.
Maladie de la tête jaune.	Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus).	crevette brune (Panaeus aztecus), crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus), crevette tigrée brune (Panaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Maladie de Nairobi.	Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus).	Ovins, caprins.
Maladie de Newcastle.	Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus).	Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen.	Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Teschovirus).	Suidés.
Maladie des points blancs.	Virus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus).	Crustacés décapodes.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés.	Virus de la maladie épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus).	Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc.	Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidés.
Morve.	Burkholderia mallei.	Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse.	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss).
Nécrose hématopoïétique épizootique.	Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus).	Truites arc-en-ciel et perche commune.
Nosémose des abeilles.	Nosema apis	Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine.	Mycoplasma mycoides sp. mycoides.	Bovinés.
Peste bovine.	Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants.	Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ovins et caprins.
Peste équine.	Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus).	Equidés.
Peste porcine africaine.	Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus).	Suidés.
Peste porcine classique.	Virus de la peste porcine classique (Flaviviridae, Pestivirus).	Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants.	Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae.	Ovins et caprins.
Pullorose-typhose.	Salmonella Gallinarum Pullorum.	Toutes les espèces d'oiseaux d'élevage.
Rage.	Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus).	Toutes espèces de mammifères.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Meleagris gallopavo.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella identifiées dans les muscles.	Troupeaux de poulets de chair de l'espèce Gallus gallus.
Septicémie hémorragique.	Pasteurella multocida B et E.	Bovins.
Septicémie hémorragique virale.	Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corrégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
Stomatite vésiculeuse.	Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus).	Bovins, équidés et suidés.
Surra.	Trypanosoma evansi.	Equidés, camélidés.
Syndrome de Taura.	Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae).	Crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Syndrome ulcéreux épizootique.	Aphanomyces invadans.	Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster.
Théilériose.	Theileria annulata.	Bovins.
Trichinellose	Trichinella spp.	Toute espèce animale sensible.
Trypanosome.	Trypanosoma vivax.	Bovins.
Tuberculose.	Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis.	Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine.	Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus).	Caprins.

II.-Les maladies réputées contagieuses sont mises en évidence dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. En l'absence de dispositions réglementaires particulières, l'existence de la maladie est établie par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire d'analyses agréé.

Article D223-21 consolidé du vendredi 25 décembre 2009 au vendredi 1 janvier 2010

DÉNOMINATION FRANÇAISE	AGENT	ESPÈCES
Anémie infectieuse des équidés.	Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus).	Equidés.
Anémie infectieuse du saumon.	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus).	Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (O. mykiss), truite fario (S. trutta).
Botulisme.	Clostridium botulinum.	Volailles.
Brucellose.	Toute Brucella autre que Brucella ovis.	Toutes espèces de mammifères.
Clavelée.	Virus de la Clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus).	Ovins.
Cowdriose.	Ehrlichia (Cowdria) ruminantium.	Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse.	Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus).	Bovins.
Dourine.	Trypanosoma equiperdum.	Equidés.
Encéphalite japonaise.	Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite West-Nile.	Virus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite virale de type Venezuela.	Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalites virales de type Est et Ouest.	Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).	Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine.	Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Ovins, caprins.
Fièvre aphteuse.	Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus).	Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton.	Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus).	Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse.	Bacillus anthracis.	Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift.	Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Bunyaviridae, Phlebovirus).	Bovins, ovins, caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus.	Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus).	Primates non humains.
Herpèsvirose de la carpe.	Virus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus).	Carpes (Cyprinus carpio).
Herpèsvirose simiène de type B.	Herpès virus B (Herpesviridae, Simplexvirus).	Primates non humains.
Hypodermose clinique.	Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum.	Bovins.
Infection à Bonamia exitiosa.	Bonamia exitiosa.	Huîtres plates (australienne et du Chili).
Infection à Bonamia ostreae.	Bonamia ostreae.	Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine).
Infection à Marteilia refringens.	Marteilia refringens.	Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne).
Infection à Perkinsus marinus.	Perkinsus marinus.	Huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infection à Microcytos mackini.	Microcytos mackini.	Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infestation due à Aethina tumida.	Aethina tumida.	Abeilles.
Infestation due à Tropilaelaps.	Tropilaelaps clareae.	Abeilles.
Influenza aviaire.	Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A.).	Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique.	Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus).	Bovins.
Loque américaine.	Paenibacillus larvae.	Abeilles.
Maladie d'Aujeszky.	Herpèsvirus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus).	Toutes espèces de mammifères.
Maladie de la tête jaune.	Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus).	crevette brune (Panaeus aztecus), crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus), crevette tigrée brune (Panaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Maladie de Nairobi.	Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus).	Ovins, caprins.
Maladie de Newcastle.	Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus).	Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen.	Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Teschovirus).	Suidés.
Maladie des points blancs.	Virus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus).	Crustacés décapodes.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés.	Virus de la maladie épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus).	Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc.	Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidés.
Morve.	Burkholderia mallei.	Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse.	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss).
Nécrose hématopoïétique épizootique.	Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus).	Truites arc-en-ciel et perche commune.
Nosémose des abeilles.	Nosema apis	Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine.	Mycoplasma mycoides sp. mycoides.	Bovinés.
Peste bovine.	Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants.	Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ovins et caprins.
Peste équine.	Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus).	Equidés.
Peste porcine africaine.	Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus).	Suidés.
Peste porcine classique.	Virus de la peste porcine classique (Flaviviridae, Pestivirus).	Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants.	Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae.	Ovins et caprins.
Pullorose-typhose.	Salmonella Gallinarum Pullorum.	Toutes les espèces d'oiseaux d'élevage.
Rage.	Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus).	Toutes espèces de mammifères.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Meleagris gallopavo.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella enteritidis et Salmonella Typhimurium isolées dans les muscles.	Troupeaux de poulets de chair et de dindes d'engraissement des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo.
Septicémie hémorragique.	Pasteurella multocida B et E.	Bovins.
Septicémie hémorragique virale.	Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corrégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
Stomatite vésiculeuse.	Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus).	Bovins, équidés et suidés.
Surra.	Trypanosoma evansi.	Equidés, camélidés.
Syndrome de Taura.	Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae).	Crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Syndrome ulcéreux épizootique.	Aphanomyces invadans.	Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster.
Théilériose.	Theileria annulata.	Bovins.
Trichinellose	Trichinella spp.	Toute espèce animale sensible.
Trypanosome.	Trypanosoma vivax.	Bovins.
Tuberculose.	Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis.	Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine.	Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus).	Caprins.

II.-Les maladies réputées contagieuses sont mises en évidence dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. En l'absence de dispositions réglementaires particulières, l'existence de la maladie est établie par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire d'analyses agréé.

Article D223-21 consolidé du vendredi 1 janvier 2010 au vendredi 20 mai 2011

I.-La liste des maladies réputées contagieuses mentionnées à l'article L. 223-2 qui donnent lieu à déclaration au préfet (directeur départemental chargé de la protection des populations) et à application des mesures de police sanitaire est la suivante :

DÉNOMINATION FRANÇAISE	AGENT	ESPÈCES
Anémie infectieuse des équidés.	Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus).	Equidés.
Anémie infectieuse du saumon.	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus).	Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (O. mykiss), truite fario (S. trutta).
Botulisme.	Clostridium botulinum.	Volailles.
Brucellose.	Toute Brucella autre que Brucella ovis.	Toutes espèces de mammifères.
Clavelée.	Virus de la Clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus).	Ovins.
Cowdriose.	Ehrlichia (Cowdria) ruminantium.	Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse.	Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus).	Bovins.
Dourine.	Trypanosoma equiperdum.	Equidés.
Encéphalite japonaise.	Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite West-Nile.	Virus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite virale de type Venezuela.	Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalites virales de type Est et Ouest.	Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).	Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine.	Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Ovins, caprins.
Fièvre aphteuse.	Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus).	Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton.	Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus).	Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse.	Bacillus anthracis.	Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift.	Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Bunyaviridae, Phlebovirus).	Bovins, ovins, caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus.	Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus).	Primates non humains.
Herpèsvirose de la carpe.	Virus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus).	Carpes (Cyprinus carpio).
Herpèsvirose simiène de type B.	Herpès virus B (Herpesviridae, Simplexvirus).	Primates non humains.
Hypodermose clinique.	Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum.	Bovins.
Infection à Bonamia exitiosa.	Bonamia exitiosa.	Huîtres plates (australienne et du Chili).
Infection à Bonamia ostreae.	Bonamia ostreae.	Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine).
Infection à Marteilia refringens.	Marteilia refringens.	Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne).
Infection à Perkinsus marinus.	Perkinsus marinus.	Huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infection à Microcytos mackini.	Microcytos mackini.	Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infestation due à Aethina tumida.	Aethina tumida.	Abeilles.
Infestation due à Tropilaelaps.	Tropilaelaps clareae.	Abeilles.
Influenza aviaire.	Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A.).	Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique.	Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus).	Bovins.
Loque américaine.	Paenibacillus larvae.	Abeilles.
Maladie d'Aujeszky.	Herpèsvirus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus).	Toutes espèces de mammifères.
Maladie de la tête jaune.	Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus).	crevette brune (Panaeus aztecus), crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus), crevette tigrée brune (Panaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Maladie de Nairobi.	Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus).	Ovins, caprins.
Maladie de Newcastle.	Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus).	Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen.	Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Teschovirus).	Suidés.
Maladie des points blancs.	Virus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus).	Crustacés décapodes.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés.	Virus de la maladie épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus).	Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc.	Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidés.
Morve.	Burkholderia mallei.	Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse.	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss).
Nécrose hématopoïétique épizootique.	Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus).	Truites arc-en-ciel et perche commune.
Nosémose des abeilles.	Nosema apis	Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine.	Mycoplasma mycoides sp. mycoides.	Bovinés.
Peste bovine.	Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants.	Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ovins et caprins.
Peste équine.	Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus).	Equidés.
Peste porcine africaine.	Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus).	Suidés.
Peste porcine classique.	Virus de la peste porcine classique (Flaviviridae, Pestivirus).	Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants.	Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae.	Ovins et caprins.
Pullorose-typhose.	Salmonella Gallinarum Pullorum.	Toutes les espèces d'oiseaux d'élevage.
Rage.	Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus).	Toutes espèces de mammifères.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Meleagris gallopavo.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella enteritidis et Salmonella Typhimurium isolées dans les muscles.	Troupeaux de poulets de chair et de dindes d'engraissement des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo.
Septicémie hémorragique.	Pasteurella multocida B et E.	Bovins.
Septicémie hémorragique virale.	Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corrégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
Stomatite vésiculeuse.	Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus).	Bovins, équidés et suidés.
Surra.	Trypanosoma evansi.	Equidés, camélidés.
Syndrome de Taura.	Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae).	Crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Syndrome ulcéreux épizootique.	Aphanomyces invadans.	Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster.
Théilériose.	Theileria annulata.	Bovins.
Trichinellose	Trichinella spp.	Toute espèce animale sensible.
Trypanosome.	Trypanosoma vivax.	Bovins.
Tuberculose.	Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis.	Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine.	Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus).	Caprins.

II.-Les maladies réputées contagieuses sont mises en évidence dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. En l'absence de dispositions réglementaires particulières, l'existence de la maladie est établie par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire d'analyses agréé.

Article D223-21 consolidé du vendredi 20 mai 2011, abrogé le lundi 2 juillet 2012

I.-La liste des maladies réputées contagieuses mentionnées à l'article L. 223-2 qui donnent lieu à déclaration au préfet et à application des mesures de police sanitaire est la suivante :

DÉNOMINATION FRANÇAISE	AGENT	ESPÈCES
Anémie infectieuse des équidés.	Virus de l'anémie infectieuse des équidés (Retroviridae, Lentivirus).	Equidés.
Anémie infectieuse du saumon.	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus).	Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (O. mykiss), truite fario (S. trutta).
Botulisme.	Clostridium botulinum.	Volailles.
Brucellose.	Toute Brucella autre que Brucella ovis.	Toutes espèces de mammifères.
Clavelée.	Virus de la Clavelée (Poxviridae, Capripoxvirus).	Ovins.
Cowdriose.	Ehrlichia (Cowdria) ruminantium.	Bovins, ovins et caprins.
Dermatose nodulaire contagieuse.	Virus de la dermatose nodulaire contagieuse (Poxviridae, Capripoxvirus).	Bovins.
Dourine.	Trypanosoma equiperdum.	Equidés.
Encéphalite japonaise.	Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite West-Nile.	Virus West-Nile (Flaviviridae, Flavivirus).	Equidés.
Encéphalite virale de type Venezuela.	Virus de l'encéphalomyélite virale du Venezuela (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalites virales de type Est et Ouest.	Virus de l'encéphalomyélite virale de l'Est et de l'Ouest (Togaviridae, Alphavirus).	Equidés.
Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).	Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine.	Bovins.
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles.	Ovins, caprins.
Fièvre aphteuse.	Virus de la fièvre aphteuse (Picornaviridae, Aphtovirus).	Toutes espèces animales sensibles.
Fièvre catarrhale du mouton.	Virus de la fièvre catarrhale du mouton (Reoviridae, Orbivirus).	Ruminants et camélidés.
Fièvre charbonneuse.	Bacillus anthracis.	Toutes espèces de mammifères.
Fièvre de la vallée du Rift.	Virus de la fièvre de la vallée du Rift (Bunyaviridae, Phlebovirus).	Bovins, ovins, caprins.
Fièvres hémorragiques à filovirus.	Virus de Marburg et virus d'Ebola (Filoviridae, Marburgvirus et Ebolavirus).	Primates non humains.
Herpèsvirose de la carpe.	Virus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus).	Carpes (Cyprinus carpio).
Herpèsvirose simiène de type B.	Herpès virus B (Herpesviridae, Simplexvirus).	Primates non humains.
Hypodermose clinique.	Hypoderma bovis ou Hypoderma lineatum.	Bovins.
Infection à Bonamia exitiosa.	Bonamia exitiosa.	Huîtres plates (australienne et du Chili).
Infection à Bonamia ostreae.	Bonamia ostreae.	Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine).
Infection à Marteilia refringens.	Marteilia refringens.	Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne).
Infection à Perkinsus marinus.	Perkinsus marinus.	Huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infection à Microcytos mackini.	Microcytos mackini.	Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique.
Infestation due à Aethina tumida.	Aethina tumida.	Abeilles.
Infestation due à Tropilaelaps.	Tropilaelaps clareae.	Abeilles.
Influenza aviaire.	Virus de l'influenza aviaire (Orthomyxoviridae, Influenza A.).	Toutes espèces d'oiseaux.
Leucose bovine enzootique.	Virus de la leucose bovine enzootique (Retroviridae, Deltaretrovirus).	Bovins.
Loque américaine.	Paenibacillus larvae.	Abeilles.
Maladie d'Aujeszky.	Herpèsvirus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus).	Toutes espèces de mammifères.
Maladie de la tête jaune.	Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus).	crevette brune (Panaeus aztecus), crevette rose (Panaeus duorarum), crevette kuruma (Panaeus japonicus), crevette tigrée brune (Panaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Maladie de Nairobi.	Virus de la maladie de Nairobi (Bunyaviridae, Nairovirus).	Ovins, caprins.
Maladie de Newcastle.	Virus de la maladie de Newcastle (Paramyxoviridae, Avulavirus).	Toutes espèces d'oiseaux.
Maladie de Teschen.	Virus de la maladie de Teschen (Picornaviridae, Teschovirus).	Suidés.
Maladie des points blancs.	Virus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus).	Crustacés décapodes.
Maladie hémorragique épizootique des cervidés.	Virus de la maladie épizootique des cervidés (Reoviridae, Orbivirus).	Cervidés.
Maladie vésiculeuse du porc.	Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus).	Suidés.
Morve.	Burkholderia mallei.	Equidés.
Nécrose hématopoïétique infectieuse.	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss).
Nécrose hématopoïétique épizootique.	Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus).	Truites arc-en-ciel et perche commune.
Nosémose des abeilles.	Nosema apis	Abeilles.
Péripneumonie contagieuse bovine.	Mycoplasma mycoides sp. mycoides.	Bovinés.
Peste bovine.	Virus de la peste bovine (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ruminants et suidés.
Peste des petits ruminants.	Virus de la peste des petits ruminants (Paramyxoviridae, Morbillivirus).	Ovins et caprins.
Peste équine.	Virus de la peste équine (Reoviridae, Orbivirus).	Equidés.
Peste porcine africaine.	Virus de la peste porcine africaine (Asfarviridae, Asfivirus).	Suidés.
Peste porcine classique.	Virus de la peste porcine classique (Flaviviridae, Pestivirus).	Suidés.
Pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants.	Mycoplasma capricolum sp. capripneumoniae.	Ovins et caprins.
Pullorose-typhose.	Salmonella Gallinarum Pullorum.	Toutes les espèces d'oiseaux d'élevage.
Rage.	Virus de la rage (Rhabdoviridae, Lyssavirus).	Toutes espèces de mammifères.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de futurs reproducteurs et reproducteurs de l'espèce Meleagris gallopavo.
Salmonellose aviaire.	Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.	Troupeaux de poulettes futures pondeuses et de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus.
Salmonellose aviaire.	Salmonella enteritidis et Salmonella Typhimurium isolées dans les muscles.	Troupeaux de poulets de chair et de dindes d'engraissement des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo.
Septicémie hémorragique.	Pasteurella multocida B et E.	Bovins.
Septicémie hémorragique virale.	Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus).	Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corrégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats.
Stomatite vésiculeuse.	Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus).	Bovins, équidés et suidés.
Surra.	Trypanosoma evansi.	Equidés, camélidés.
Syndrome de Taura.	Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae).	Crevette ligubam du Nord (Panaeus setiferus), crevette bleue (Panaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Panaeus vannamei).
Syndrome ulcéreux épizootique.	Aphanomyces invadans.	Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster.
Théilériose.	Theileria annulata.	Bovins.
Trichinellose	Trichinella spp.	Toute espèce animale sensible.
Trypanosome.	Trypanosoma vivax.	Bovins.
Tuberculose.	Mycobacterium bovis et Mycobacterium tuberculosis.	Toutes espèces de mammifères.
Variole caprine.	Virus de la variole caprine (Poxviridae, Capripoxvirus).	Caprins.

II.-Les maladies réputées contagieuses sont mises en évidence dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. En l'absence de dispositions réglementaires particulières, l'existence de la maladie est établie par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire d'analyses agréé.

Article D223-22 consolidé du vendredi 22 avril 2005, abrogé le samedi 18 février 2006

La nomenclature des maladies réputées contagieuses, mentionnées à l'article L. 223-3, est établie comme suit :
A. - Maladies affectant toutes les espèces d'oiseaux : la maladie de Newcastle et l'influenza aviaire sous toutes leurs formes.
B. - Maladie commune aux bovins, aux équidés et aux suidés : la stomatite vésiculeuse.
C. - Maladies communes aux bovidés (espèces bovine, ovine et caprine) domestiques ou sauvages :
1. La cowdriose ;
2. La fièvre catarrhale (maladie de la langue bleue) ;
3. La fièvre de la vallée du Rift.
D. - Maladie des cervidés : la maladie hémorragique épizootique des cerfs.
E. - Maladies dans l'espèce bovine :
1. L'anaplasmose ;
2. La dermatose nodulaire contagieuse ;
3. L'encéphalopathie spongiforme bovine ;
4. La septicémie hémorragique ;
5. La theilériose ;
6. La trypanosomose (Trypanosoma brucei, T. congoleuse, T. vivax).
F. - Maladies chez les petits ruminants :
1. La brucellose sous toutes ses formes dans les espèces ovine et caprine ;
2. La brucellose dans l'espèce ovine lorsque l'existence de la maladie est confirmée par la mise en évidence de l'agent microbien dans un laboratoire agréé par le ministre chargé de l'agriculture ;
3. La maladie de Nairobi dans les espèces ovine et caprine ;
4. La peste des petits ruminants ;
5. La pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants (mycoplasma sp type F 38) ;
6. La tuberculose dans l'espèce caprine ;
7. La variole dans les espèces ovine et caprine ;
8. La tremblante dans les espèces ovine et caprine.
G. - Maladies des équidés :
1. L'anémie infectieuse dans les espèces chevaline, asine et leurs croisements lorsqu'elle se manifeste :
a) Soit sous forme clinique avec confirmation du diagnostic par des examens de laboratoire ;
b) Soit sous forme latente diagnostiquée par des examens de laboratoire ayant donné un résultat positif.
Les examens de laboratoire sont effectués selon les modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
2. L'encéphalite japonaise ;
3. L'encéphalomyélite équine vénézuélienne ;
4. La lymphangite épizootique ;
5. Les méningoencéphalomyélites virales des équidés dans les espèces chevaline, asine et leurs croisements ;
6. La métrite contagieuse des équidés lorsqu'elle est diagnostiquée par la mise en évidence du coccobacille (Taylorella equigenitalis)(Haemophilus equigenitalis)lors de la réalisation d'épreuves de laboratoire à partir de prélèvements effectués sur les animaux. Les prélèvements et les épreuves de diagnostic sont effectués selon les modalités définies par arrêté du ministre chargé de l'agriculture ;
7. La peste équine chez tous les équidés ;
8. Le surra (Trypanosama Evansi).
H. - Maladies des suidés :
1. La maladie d'Aujeszky dans l'espèce porcine domestique et chez les suidés d'élevage, lorsqu'elle se traduit par des signes cliniques confirmés par des examens effectués par un laboratoire agréé ;
2. La maladie vésiculeuse des suidés ;
3. La paralysie contagieuse (maladie de Teschen) dans l'espèce porcine ;
4. La brucellose des suidés domestiques et sauvages lorsque, même en l'absence de symptômes, l'infection brucellique est mise en évidence par une technique et un laboratoire agréés par le ministre chargé de l'agriculture.
I. - Maladies des oiseaux :
Les infections à Salmonella enteritidis et Salmonella typhimurium dans l'espèce Gallus gallus.
J. - Maladies des abeilles :
1. L'acariose ;
2. La loque américaine et la loque européenne ;
3. La nosémose ;
4. La varroase.
K. - Maladies des poissons :
1. L'anémie infectieuse du saumon (AIS) chez le saumon atlantique (Salmo salar), lorsque son existence est confirmée par des examens réalisés par un laboratoire de diagnostic agréé par le ministre chargé de l'agriculture ;
2. La septicémie hémorragique virale (SHV) chez toutes les espèces de salmonidés, chez l'ombre (Thymallus thymallus), chez le corégone (Coregonus sp.), chez le brochet (Esox lucius), chez le turbot (Scophtalmus maximus) et chez le black-bass (Micropterus salmoides) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) chez toutes les espèces de salmonidés et chez le brochet (Esox lucius), lorsque l'existence de ces maladies a été confirmée par l'isolement de l'agent pathogène à la suite d'un examen réalisé par un laboratoire de diagnostic agréé par le ministre chargé de l'agriculture.

Article R223-22 consolidé du jeudi 7 août 2003, transféré le vendredi 22 avril 2005