Tricoteuses
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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Paragraphe 1 : Activité et congés
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 1 : Statut des praticiens hospitaliers
Sous-section 7 : Exercice de fonctions - positions
Paragraphe 1 : Activité et congés
1. Fonctions. (2005-07-26-2006-06-21)
2. Formation continue. (2005-07-26-2006-06-21)
3. Congés. (2005-07-26-2006-06-21)
fr
en