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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
  - Livre Ier : Etablissements de santé
    - Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
      - Chapitre II : Praticiens hospitaliers
        Section 1 : Statut des praticiens hospitaliers
        Sous-section 6 : Exercice de fonctions - Positions

Paragraphe 1 : Activité et congés

1. Fonctions. (2006-06-21-2999-01-01)

2. Formation continue. (2006-06-21-2999-01-01)

3. Congés. (2006-06-21-2999-01-01)