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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Heures supplémentaires
Code du travail
Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat
Livre II : Réglementation du travail
Titre Ier : Conditions du travail
Chapitre II : Durée du travail
Section 1 : Heures supplémentaires
A - Dispositions concernant les dérogations exceptionnelles à la durée du travail. (2005-03-18-2008-05-01)
B - Dispositions concernant la procédure d'autorisation des heures supplémentaires. (2005-03-18-2008-05-01)
C - Dispositions communes. (2005-03-18-2999-01-01)
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