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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 4 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
  - Livre VI : Institutions et organismes de prévention
    - Titre II : Services de prévention et de santé au travail
      - Chapitre VI : Services de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux
        Section 4 : Actions et moyens des membres de l'équipe pluridisciplinaire de santé au travail

Sous-section 2 : Examens médicaux.

Paragraphe 1 : Examen médical préalable à la prise de fonction et vaccinations. (2008-05-01-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Examens périodiques. (2008-05-01-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Surveillance médicale renforcée. (2008-05-01-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Examen de reprise du travail. (2008-05-01-2016-01-01)

Paragraphe 4 : Examens de pré-reprise et de reprise du travail (2016-01-01-2999-01-01)

Paragraphe 5 : Examens complémentaires. (2008-05-01-2999-01-01)

Paragraphe 6 : Déroulement des examens médicaux. (2008-05-01-2999-01-01)