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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 5 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
  - Livre VI : Institutions et organismes de prévention
    - Titre II : Services de prévention et de santé au travail
      - Chapitre III : Personnels concourant aux services de santé au travail
        Section 1 : Médecin du travail.

Sous-section 2 : Recrutement, nomination, affectation et conditions d'exercice.

Paragraphe 1 : Recrutement. (2008-05-01-2012-07-01)

Paragraphe 1 : Recrutement. (2012-07-01-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Nomination. (2008-05-01-2012-07-01)

Paragraphe 2 : Nomination. (2012-07-01-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Affectation. (2008-05-01-2012-07-01)

Paragraphe 3 : Changement d'affectation. (2012-07-01-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Changement d'affectation. (2008-05-01-2012-07-01)

Paragraphe 4 : Modalités d'exercice. (2012-07-01-2999-01-01)

Paragraphe 5 : Conditions d'exercice. (2008-05-01-2012-07-01)