Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

Section 1 : Catégories d'opérations. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 2 : Déclaration préalable. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 3 : Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 4 : Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 5 : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 6 : Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 7 : Interventions ultérieures sur l'ouvrage. (2008-05-01-2999-01-01)