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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 4 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
  - Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
    - Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail
      - Chapitre VIII : Installations sanitaires, restauration et hébergement

Section 1 : Installations sanitaires

Sous-section 1 : Dispositions générales (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Vestiaires collectifs (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Lavabos et douches (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Cabinets d'aisance (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 5 : Dispenses accordées par l'inspecteur du travail (2008-05-01-2999-01-01)