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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 2 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
  - Livre Ier : Dispositions générales
    - Titre V : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
      - Chapitre III : Jeunes travailleurs

Section 1 : Âge d'admission

Sous-section 1 : Emploi pendant les vacances scolaires (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Agrément des débits de boisson (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Contrôle (2008-05-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Décision de renvoi par l'inspecteur du travail (2008-05-01-2999-01-01)