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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
  - Livre Ier : Durée du travail, repos et congés

Titre V : Compte épargne-temps

Chapitre Ier : Objet et mise en place (2008-05-01-2999-01-01)

Chapitre II : Constitution des droits (2008-05-01-2999-01-01)

Chapitre III : Utilisation (2008-05-01-2999-01-01)

Chapitre IV : Gestion et liquidation (2008-05-01-2999-01-01)