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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Enseignement militaire supérieur
Code de la défense
Partie réglementaire
PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE
LIVRE Ier : STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES
Chapitre II : Enseignement militaire supérieur
Section 1 : Organisation générale (2008-04-26-2999-01-01)
Section 2 : Collège interarmées de défense (2008-04-26-2009-03-07)
Section 2 : Direction de l'enseignement militaire supérieur (2009-03-07-2999-01-01)
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