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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du sport

Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
  - TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
    - Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
      - Section 7 : Etablissements organisant la pratique du parachutisme ou l'activité de chute libre en soufflerie

Paragraphe 8 : La pratique de l'activité de chute libre en soufflerie

Sous-paragraphe 1 : Les séances de vol (2008-04-30-2016-05-01)

Sous-paragraphe 1er : Les séances de vol (2016-05-01-2999-01-01)

Sous-paragraphe 2 : Les machines (2008-04-30-2016-05-01)

Sous-paragraphe 2 : Les machines (2016-05-01-2999-01-01)

Sous-paragraphe 3 : Les équipements (2008-04-30-2016-05-01)

Sous-paragraphe 3 : Les équipements (2016-05-01-2999-01-01)

Sous-paragraphe 4 : L'encadrement (2008-04-30-2016-05-01)

Sous-paragraphe 4 : L'encadrement (2016-05-01-2999-01-01)