Tricoteuses
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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 1 : Dispositions communes
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 2 : Etablissements d'activités aquatiques et nautiques
Sous-section 1 : Dispositions communes
Paragraphe 1 : Obligation de déclaration (2008-04-30-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Obligation de surveillance (2008-04-30-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Plan d'organisation de la surveillance et des secours (2008-04-30-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Normes d'hygiène et de sécurité (2008-04-30-2999-01-01)
Paragraphe 5 : Garanties de techniques et de sécurité (2008-04-30-2999-01-01)
fr
en