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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Dispositions générales
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 1 : Dispositions générales
Paragraphe unique : Obligation de déclarer l'exploitation d'un établissement d'activités physiques ou sportives (2008-04-30-2016-06-10)
Paragraphe 1 : Contrôle de l'exploitant d'un établissement d'activités physiques ou sportives (2016-06-10-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Information des pratiquants (2016-06-10-2999-01-01)
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