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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
Section 1 : Examen médical approfondi pour la délivrance de la première licence dans certaines disciplines sportives (2008-04-30-2017-05-05)
Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santé (2017-05-05-2017-08-16)
Section 1 : Certificat médical (2017-08-16-2017-09-15)
Section 1 : Certificat médical et questionnaire de santé (2017-09-15-2999-01-01)
Section 2 : Sportifs de haut niveau (2008-04-30-2016-06-26)
Section 2 : Sportifs inscrits sur liste (2016-06-26-2017-08-16)
Section 2 : Rôle des fédérations sportives (2017-08-16-2999-01-01)
Section 3 : Sportifs professionnels salariés (2018-01-19-2999-01-01)
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