Section 1 : Obligation de qualification

Sous-section 1 : Liste des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification (2008-04-30-2999-01-01)

Sous-section 2 : Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (2008-04-30-2020-12-31)

Sous-section 2 : Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (2020-12-31-2999-01-01)

Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires (2016-01-01-2018-11-30)

Sous-section 2 bis : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires (2018-11-30-2999-01-01)

Sous-section 3 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (2008-04-30-2016-09-01)

Sous-section 3 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (2016-09-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (2008-04-30-2999-01-01)

Sous-section 5 : Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (2008-04-30-2999-01-01)

Sous-section 5 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (2021-04-11-2999-01-01)

Sous-section 6 : Brevet d'Etat d'éducateur sportif (2008-04-30-2024-06-11)

Sous-section 7 : Brevets d'Etat spécifiques à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne (2008-04-30-2012-10-13)

Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers de la montagne (2012-10-13-2015-10-01)

Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne (2015-10-01-2999-01-01)

Sous-section 8 : Commission de reconnaissance des qualifications (2009-11-19-2999-01-01)

Sous-Section 9 : Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives s'exerçant en environnement spécifique (2013-10-02-2999-01-01)

Sous-section 10 : Commissions spécialisées des dans et grades équivalents (2017-04-01-2999-01-01)