Sous-section 2 : Utilisation d'équipements de travail et de protection individuelle. (2009-01-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Mesures de prévention des risques chimiques. (2009-01-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Mesures générales de prévention des risques biologiques. (2009-01-01-2999-01-01)
Sous-section 5 : Mesures générales de prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques. (2009-01-01-2999-01-01)
Sous-section 6 : Mesures relatives à la prévention des risques liés aux travaux au voisinage de lignes et installations électriques. (2009-01-01-2024-12-19)
Sous-section 6 : Mesures relatives à la prévention des risques liés aux travaux dans l'environnement de lignes et installations électriques aériennes (2024-12-19-2999-01-01)
Sous-section 7 : Mesures relatives à la prévention des risques liés aux intempéries (2025-06-02-2999-01-01)