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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la défense

Partie réglementaire
- PARTIE 3 : LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE
  - LIVRE IV : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
    - TITRE Ier : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
      - Chapitre III : Organismes scientifiques et culturels

Section 1 : Musée de l'Armée

Sous-section 1 : Dispositions générales (2008-11-28-2999-01-01)

Sous-section 2 : Organisation administrative et financière (2008-11-28-2999-01-01)

Sous-section 3 : Règles comptables relatives aux collections et objets de collection (2008-11-28-2999-01-01)

Sous-section 4 : Personnel (2008-11-28-2999-01-01)