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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Code de la défense
Partie réglementaire
PARTIE 3 : LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE
LIVRE IV : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
TITRE Ier : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Chapitre Ier : Établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Section 1 : Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (2008-11-28-2999-01-01)
Section 2 : Ecole nationale supérieure des techniques avancées (2008-11-28-2999-01-01)
Section 3 : Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (2008-11-28-2012-10-05)
Section 3 : École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (2012-10-05-2025-01-01)
Section 4 : Ecole navale (2017-01-01-2999-01-01)
Section 5 : Ecole de l'air (2019-01-01-2021-07-02)
Section 5 : École de l'air et de l'espace (2021-07-02-2999-01-01)
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