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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre II : Iles Wallis et Futuna.
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Quatrième partie : Professions de santé
Livre IV : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française.
Titre II : Iles Wallis et Futuna.
Chapitre Ier : Professions médicales (2010-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Professions de la pharmacie (2010-01-01-2024-02-11)
Chapitre II : Professions de la pharmacie et de la physique médicale (2024-02-11-2999-01-01)
Chapitre III : Auxiliaires médicaux (2012-01-13-2999-01-01)
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