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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 6 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de la construction et de l'habitation

Partie réglementaire
- Livre Ier : Dispositions générales.
  - Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer.

Chapitre II : Dispositions particulières aux départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion

Section 1 : Caractéristiques thermiques et performance énergétique des bâtiments d'habitation (2009-04-20-2021-07-01)

Section 2 : Caractéristiques acoustiques (2009-04-20-2021-07-01)

Section 3 : Aération des logements (2009-04-20-2021-07-01)