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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre Ier : Coopération entre professionnels de santé
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Quatrième partie : Professions de santé
Livre préliminaire : Dispositions communes
Titre Ier : Coopération entre professionnels de santé
Chapitre unique (2010-10-14-2019-12-30)
Chapitre unique : Protocoles de coopération (2019-12-30-2024-11-18)
Chapitre Ier : Protocoles de coopération (2024-11-18-2999-01-01)
Chapitre II : Collège des financeurs des coopérations entre professionnels de santé (2014-08-22-2024-11-18)
Chapitre II : Parcours coordonnés renforcés (2024-11-18-2999-01-01)
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