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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : Développement professionnel continu
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Quatrième partie : Professions de santé
Livre Ier : Professions médicales
Titre V : Profession de sage-femme
Chapitre III : Développement professionnel continu
Section 1 : Contenu de l'obligation (2012-01-02-2999-01-01)
Section 2 : Organisation (2012-01-02-2999-01-01)
Section 3 : Financement (2012-01-02-2999-01-01)
Section 4 : Contrôle (2012-01-02-2999-01-01)
Section 5 : Modalités d'application aux sages-femmes non inscrites à l'ordre (2012-01-02-2999-01-01)
Section 6 : Commission scientifique indépendante des sages-femmes (2012-01-12-2999-01-01)
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