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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Conseils des centres régionaux
Code forestier (nouveau)
Partie réglementaire
LIVRE III : BOIS ET FORÊTS DES PARTICULIERS
TITRE II : INSTITUTIONS INTERVENANT DANS LA MISE EN VALEUR DES BOIS ET FORÊTS DES PARTICULIERS
Chapitre Ier : Centre national de la propriété forestière
Section 2 : Centres régionaux
Sous-section 2 : Conseils des centres régionaux
Paragraphe 1 : Composition du collège départemental des propriétaires forestiers (2012-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Etablissement de la liste électorale du collège départemental des propriétaires forestiers (2012-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Modalités de l'élection du collège départemental des propriétaires forestiers (2012-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Collège régional des organisations professionnelles (2012-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 5 : Dispositions communes et élections partielles (2012-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 6 : Représentant du personnel au conseil des centres régionaux (2012-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 7 : Compétences (2012-07-01-2999-01-01)
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