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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Financement des stages rémunérés par l'Etat ou le Département de Mayotte
Code du travail applicable à Mayotte
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE VII : Formation professionnelle
TITRE II : Stagiaire de la formation professionnelle
Chapitre Ier : Rémunération du stagiaire
Section 1 : Financement des stages rémunérés par l'Etat ou le Département de Mayotte
Sous-section 1 : Dispositions générales (2013-10-01-2018-11-07)
Sous-section 2 : Agrément des stages (2013-10-01-2018-11-07)
Sous-section 3 : Plan de formation des stages comportant un enseignement à distance (2013-10-01-2018-11-07)
Sous-section 4 : Durée des stages (2013-10-01-2018-11-07)
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