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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
CHAPITRE II : Recettes
Code général des collectivités territoriales
Partie réglementaire
TROISIEME PARTIE : LE DÉPARTEMENT
LIVRE VI : MÉTROPOLE DE LYON
TITRE VI : DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET COMPTABLES
CHAPITRE II : Recettes
Section 1 : Recettes fiscales et redevances (2015-01-01-2999-01-01)
Section 2 : Concours financiers de l'Etat (2015-01-01-2999-01-01)
Section 3 : Péréquation des ressources fiscales (2015-01-01-2999-01-01)
Section 4 : Recettes de la section d'investissement (2015-01-01-2999-01-01)
Section 5 : Avances et emprunts (2015-01-01-2999-01-01)
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