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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux documents d'urbanisme des communes littorales
Code de l'urbanisme
Partie législative
Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme
Titre II : Règles spécifiques à certaines parties du territoire
Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral
Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux documents d'urbanisme des communes littorales
Paragraphe 1 : Détermination des capacités d'accueil (2016-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Préservation des coupures d'urbanisation (2016-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Exposition au recul du trait de côte et adaptation des documents d'urbanisme (2021-08-25-2999-01-01)
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