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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Organisation administrative
Code du sport
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Section 2 : Organisation administrative
Sous-section 1 : Le conseil d'administration (2016-03-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Le directeur du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (2016-03-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire (2016-03-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire en formation disciplinaire (2016-03-01-2022-11-26)
Sous-section 4 : Discipline à l'égard du sportif et du stagiaire (2022-11-26-2999-01-01)
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