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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Droit à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et l'autonomie
Code du travail
Partie réglementaire
Cinquième partie : L'emploi
Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
Chapitre Ier : Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi
Section 3 : Droit à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et l'autonomie
Sous-section 1 : Droit à l'accompagnement (2008-05-01-2017-01-01)
Sous-section 1 : Droit à l'accompagnement (2017-01-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Contrat d'insertion dans la vie sociale (2008-05-01-2017-01-01)
Sous-section 2 : Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (2017-01-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Garantie jeunes (2017-01-01-2022-03-01)
Sous-section 3 : Le contrat d'engagement jeune (2022-03-01-2999-01-01)
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