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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Négociation triennale
Code du travail
Partie réglementaire
Deuxième partie : Les relations collectives de travail
Livre II : La négociation collective - Les conventions et accords collectifs de travail
Titre IV : Domaines et périodicité de la négociation obligatoire
Chapitre premier : Négociation de branche et professionnelle
Section 3 : Dispositions supplétives
Sous-section 2 : Négociation triennale
Sous-section 1 : Gestion prévisionnelle des emplois et prévention des conséquences des mutations économiques (2008-05-01-2017-12-18)
Sous-section 2 : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2008-05-01-2017-12-18)
Paragraphe 1er : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2017-12-18-2999-01-01)
Sous-section 3 : Travailleurs handicapés (2008-05-01-2017-12-18)
Paragraphe 2 : Travailleurs handicapés (2017-12-18-2999-01-01)
Sous-section 4 : Formation professionnelle et apprentissage (2008-05-01-2017-12-18)
Paragraphe 3 : Formation professionnelle et apprentissage (2017-12-18-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Salariés expérimentés (2025-12-29-2999-01-01)
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