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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
  - Livre III : Les institutions représentatives du personnel
    - Titre Ier : Comité social et économique
      - Chapitre V : Fonctionnement
        Section 1 : Dispositions communes
        Sous-section 5 : Formation

Paragraphe 2 : Formation en santé, sécurité et conditions de travail

Sous-Paragraphe 1 : Contenu et organisation de la formation (2018-01-01-2999-01-01)

Sous-Paragraphe 2 : Obligations des organismes de formation (2018-01-01-2999-01-01)

Sous-Paragraphe 3 : Congé de formation (2018-01-01-2999-01-01)

Sous-Paragraphe 4 : Dépenses de formation (2018-01-01-2999-01-01)