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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Dispositions relatives à Mayotte
Code du travail
Partie réglementaire
Cinquième partie : L'emploi
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer
Titre II : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre II : Dispositifs en faveur de l'emploi
Section 3 : Dispositions relatives à Mayotte
Sous-section 1 : Instances concourant à la politique de l'emploi (2018-11-07-2999-01-01)
Sous-section 2 : Aide aux salariés placés en activité partielle (2018-11-07-2999-01-01)
Sous-section 3 : Aides aux actions de reclassement et de reconversion professionnelle (2018-11-07-2999-01-01)
Sous-section 4 : Insertion par l'activité économique (2018-11-07-2999-01-01)
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