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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Commissions paritaires interprofessionnelles régionales
Code du travail
Partie réglementaire
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre III : La formation professionnelle continue
Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue
Chapitre III : Le compte personnel de formation
Section 2 : Projet de transition professionnelle
Sous-section 2 : Commissions paritaires interprofessionnelles régionales
Paragraphe 1 : Agrément (2019-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Retrait de l'agrément et nomination d'un administrateur provisoire (2019-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Constitution et fonctionnement des commissions paritaires interprofessionnelles régionales (2019-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Missions (2019-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 5 : Financement et disponibilités (2019-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 6 : Transmission de documents (2019-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 7 : Convention d'objectifs et de moyens (2019-01-01-2999-01-01)
Paragraphe 8 : Le système d'information national commun aux commissions paritaires interprofessionnelles régionales (2019-12-30-2999-01-01)
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