Section 3 : Prévention des risques de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Sous-section 1 : Modalités de définition des zones exposées (2020-01-01-2021-07-01)

Sous-section 2 : Contenu et durée de validité des études géotechniques (2020-01-01-2021-07-01)

Sous-section 3 : Contrats non soumis aux dispositions relatives à la prévention des risques de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols en raison de la nature ou de l'ampleur limitée du projet (2020-01-01-2021-07-01)

Sous-section 4 : Définition des techniques particulières de construction (2020-01-01-2021-07-01)