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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 3 : Le Musée national du sport
Code du sport
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
Chapitre II : Établissements publics et Agence nationale du sport
Section 1 : Etablissements publics
Sous-section 3 : Le Musée national du sport
Sous-section 1 : Dispositions générales (2007-07-25-2020-03-23)
Paragraphe 1 : Dispositions générales (2020-03-23-2999-01-01)
Sous-section 2 : Organisation et fonctionnement (2007-07-25-2020-03-23)
Paragraphe 2 : Organisation et fonctionnement (2020-03-23-2999-01-01)
Sous-section 3 : Régime financier et comptable (2007-07-25-2020-03-23)
Paragraphe 3 : Régime financier et comptable (2020-03-23-2999-01-01)
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