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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du sport

Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
  - TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
    - Chapitre II : Établissements publics et Agence nationale du sport
      - Section 2 : Agence nationale du sport

Sous-section 3 : La conférence régionale du sport et la conférence des financeurs du sport

Paragraphe 1 : Dispositions relatives à la conférence régionale du sport (2020-10-23-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Dispositions relatives à la conférence des financeurs du sport (2020-10-23-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Dispositions spéciales (2020-10-23-2999-01-01)