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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Identification des cycles
Code des transports
PARTIE RÉGLEMENTAIRE
PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS COMMUNES
LIVRE II : LES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ORGANISATION DES TRANSPORTS
TITRE VII : MOBILITÉS ACTIVES ET INTERMODALITÉ
Chapitre Ier : Mobilités actives
Section 1 : Identification des cycles
Sous-section 1 : Obligation d'identification (2020-11-26-2999-01-01)
Sous-section 2 : Modalités d'identification (2020-11-26-2999-01-01)
Sous-section 3 : Changement de propriétaire ou de statut du cycle (2020-11-26-2999-01-01)
Sous-section 4 : Opérateur agréé d'identification de cycles (2020-11-26-2999-01-01)
Sous-section 5 : Fichier national unique des cycles identifiés (2020-11-26-2999-01-01)
Sous-section 6 : Sanctions (2020-11-26-2999-01-01)
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