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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 9 : Praticiens associés
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 9 : Praticiens associés
Sous-section 1 : Dispositions générales (2021-04-02-2999-01-01)
Sous-section 2 : Parcours de consolidation de compétences et stages d'adaptation (2021-04-02-2999-01-01)
Sous-section 3 : Conditions d'exercice et obligations de service (2021-04-02-2999-01-01)
Sous-section 4 : Avancement et rémunération (2021-04-02-2999-01-01)
Sous-section 5 : Congés (2021-04-02-2999-01-01)
Sous-section 6 : Droit syndical (2021-04-02-2999-01-01)
Sous-section 7 : Discipline (2021-04-02-2999-01-01)
Sous-section 8 : Cessation de fonctions (2021-04-02-2999-01-01)
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