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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Organisation
Code de l'artisanat
Partie réglementaire
Livre III : INSTITUTIONS DU SECTEUR DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT
Titre III : CMA FRANCE
Chapitre Ier : Organisation
Section 1 : Dispositions générales (2023-07-01-2999-01-01)
Section 2 : Assemblée générale (2023-07-01-2999-01-01)
Section 3 : Conférence des présidents et bureau (2023-07-01-2999-01-01)
Section 4 : Président, directeur général et trésorier (2023-07-01-2999-01-01)
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