Code de la santé publique
Section 2 : Liste des maladies
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
d) Choléra ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Légionellose ;
j) Listériose ;
k) Infection invasive à méningocoque ;
l) Paludisme autochtone ;
m) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
n) Peste ;
o) Poliomyélite ;
p) Rage ;
q) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
r) Toxi-infections alimentaires collectives ;
s) Tuberculose ;
t) Typhus exanthématique ;
u) Orthopoxviroses, dont la variole ;
v) Tularémie ;
Rougeole.
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
d) Choléra ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Légionellose ;
j) Listériose ;
k) Infection invasive à méningocoque ;
l) Paludisme autochtone ;
m) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
n) Peste ;
o) Poliomyélite ;
p) Rage ;
q) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
r) Toxi-infections alimentaires collectives ;
s) Tuberculose ;
t) Typhus exanthématique ;
u) Orthopoxviroses, dont la variole ;
v) Tularémie ;
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies infectieuses :
1. Botulisme ;
2. Brucellose ;
3. Charbon ;
4. Chikungunya ;
5. Choléra ;
6. Dengue ;
7. Diphtérie ;
8. Fièvres hémorragiques africaines ;
9. Fièvre jaune ;
10. Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
11. Hépatite A aiguë ;
12. Infection à virus de l'encéphalite à tiques ;
13. Infection à virus du Nil Occidental ;
14. Infection invasive à méningocoque ;
15. Légionellose ;
16. Leptospirose ;
17. Listériose ;
18. Orthopoxviroses, dont la variole ;
19. Paludisme autochtone ;
20. Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
21. Peste ;
22. Poliomyélite ;
23. Rage ;
24. Rougeole ;
25. Rubéole ;
26. Schistosomiase (Bilharziose) urogénitale autochtone ;
27. Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
28. Toxi-infections alimentaires collectives ;
29. Tuberculose ;
30. Tularémie ;
31. Typhus exanthématique ;
32. Zika ;
2° Autres maladies :
1. Saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
d) Choléra ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Hépatite A aiguë ;
j) Infection invasive à méningocoque ;
k) Légionellose ;
l) Listériose ;
m) Orthopoxviroses, dont la variole ;
n) Paludisme autochtone ;
o) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
p) Peste ;
q) Poliomyélite ;
r) Rage ;
s) Rougeole ;
t) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
u) Toxi-infections alimentaires collectives ;
v) Tuberculose ;
w) Tularémie ;
x) Typhus exanthématique ;
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies mentionnées à l'article D. 3113-8 ;
2° Autres maladies infectieuses :
1. Infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B ;
2. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
3. Tétanos ;
3° Autres maladies :
1. Mésothéliomes ;
4° Autres maladies respiratoires :
1. Covid-19.
Seuls les responsables d'un service ou d'un laboratoire de biologie médicale, privé ou public, sont tenus de procéder au signalement des maladies mentionnées au 4°.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
d) Choléra ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Légionellose ;
j) Listériose ;
k) Infection invasive à méningocoque ;
l) Paludisme autochtone ;
m) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
n) Peste ;
o) Poliomyélite ;
p) Rage ;
q) Rougeole ;
r) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
s) Toxi-infections alimentaires collectives ;
t) Tuberculose ;
u) Typhus exanthématique ;
v) Orthopoxviroses, dont la variole ;
w) Tularémie.
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
c) 1. Chikungunya, dans les départements figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé ;
d) Choléra ;
d) 1. Dengue, dans les départements figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Hépatite A aiguë ;
j) Infection invasive à méningocoque ;
k) Légionellose ;
l) Listériose ;
m) Orthopoxviroses, dont la variole ;
n) Paludisme autochtone ;
o) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
p) Peste ;
q) Poliomyélite ;
r) Rage ;
s) Rougeole ;
t) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
u) Toxi-infections alimentaires collectives ;
v) Tuberculose ;
w) Tularémie ;
x) Typhus exanthématique ;
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
c) 1. Chikungunya ;
d) Choléra ;
d) 1. Dengue, dans les départements figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Hépatite A aiguë ;
j) Infection invasive à méningocoque ;
k) Légionellose ;
l) Listériose ;
m) Orthopoxviroses, dont la variole ;
n) Paludisme autochtone ;
o) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
p) Peste ;
q) Poliomyélite ;
r) Rage ;
s) Rougeole ;
t) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
u) Toxi-infections alimentaires collectives ;
v) Tuberculose ;
w) Tularémie ;
x) Typhus exanthématique ;
2° Autre maladie :
-saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
c) 1. Chikungunya, dans les départements et collectivités figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé ;
d) Choléra ;
d) 1. Dengue, dans les départements figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Hépatite A aiguë ;
j) Infection invasive à méningocoque ;
k) Légionellose ;
l) Listériose ;
m) Orthopoxviroses, dont la variole ;
n) Paludisme autochtone ;
o) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
p) Peste ;
q) Poliomyélite ;
r) Rage ;
s) Rougeole ;
t) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
u) Toxi-infections alimentaires collectives ;
v) Tuberculose ;
w) Tularémie ;
x) Typhus exanthématique ;
2° Autre maladie :
-saturnisme chez les enfants mineurs.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
c) 1. Chikungunya ;
d) Choléra ;
d) 1. Dengue ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Hépatite A aiguë ;
j) Infection invasive à méningocoque ;
k) Légionellose ;
l) Listériose ;
m) Orthopoxviroses, dont la variole ;
n) Paludisme autochtone ;
o) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
p) Peste ;
q) Poliomyélite ;
r) Rage ;
s) Rougeole ;
s) 1. Schistosomiase (Bilharziose) urogénitale autochtone ;
t) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
u) Toxi-infections alimentaires collectives ;
v) Tuberculose ;
w) Tularémie ;
x) Typhus exanthématique ;
y) Zika ;
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
Une maladie peut être retirée de cette liste, par arrêté du ministre chargé de la santé, pour tout département ou collectivité dont la situation épidémique le justifie.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
c) 1. Chikungunya ;
d) Choléra ;
d) 1. Dengue ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Hépatite A aiguë ;
j) Infection invasive à méningocoque ;
k) Légionellose ;
l) Listériose ;
m) Orthopoxviroses, dont la variole ;
n) Paludisme autochtone ;
o) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
p) Peste ;
q) Poliomyélite ;
r) Rage ;
s) Rougeole ;
s) 1. Rubéole ;
s) 1.1 Schistosomiase (Bilharziose) urogénitale autochtone ;
t) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
u) Toxi-infections alimentaires collectives ;
v) Tuberculose ;
w) Tularémie ;
x) Typhus exanthématique ;
y) Zika ;
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
Une maladie peut être retirée de cette liste, par arrêté du ministre chargé de la santé, pour tout département ou collectivité dont la situation épidémique le justifie.
1° Maladies infectieuses :
a) Botulisme ;
b) Brucellose ;
c) Charbon ;
c) 1. Chikungunya ;
d) Choléra ;
d) 1. Dengue ;
e) Diphtérie ;
f) Fièvres hémorragiques africaines ;
g) Fièvre jaune ;
h) Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
i) Hépatite A aiguë ;
i) 1. Infection à virus de l'encéphalite à tiques ;
i) 1.1. Infection à virus du Nil Occidental ;
j) Infection invasive à méningocoque ;
k) Légionellose ;
l) Listériose ;
m) Orthopoxviroses, dont la variole ;
n) Paludisme autochtone ;
o) Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
p) Peste ;
q) Poliomyélite ;
r) Rage ;
s) Rougeole ;
s) 1. Rubéole ;
s) 1.1 Schistosomiase (Bilharziose) urogénitale autochtone ;
t) Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
u) Toxi-infections alimentaires collectives ;
v) Tuberculose ;
w) Tularémie ;
x) Typhus exanthématique ;
y) Zika ;
2° Autre maladie :
- saturnisme chez les enfants mineurs.
Une maladie peut être retirée de cette liste, par arrêté du ministre chargé de la santé, pour tout département ou collectivité dont la situation épidémique le justifie.
1° Maladies mentionnées à l'article D. 3113-6 ;
2° Autres maladies infectieuses :
a) Infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B ;
b) Infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
c) Tétanos.
1° Maladies mentionnées à l'article D. 3113-6.
2° Autres maladies infectieuses :
a) Infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B ;
b) Infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
c) Tétanos.
3° Autres maladies :
-mésothéliomes.
1° Maladies mentionnées à l'article D. 3113-6.
2° Autres maladies infectieuses :
a) Infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B ;
b) Infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
c) Tétanos.
3° Autres maladies :
- Mésothéliomes ;
- Covid-19.