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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre III : L'EXPÉRIMENTATION ET LA PROTECTION ANIMALES
Code de la recherche
Partie réglementaire
Livre II : L'EXERCICE DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE
Titre III : L'EXPÉRIMENTATION ET LA PROTECTION ANIMALES
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (2024-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : LES ANIMAUX D'EXPÉRIMENTATION ET LEUR PROTECTION (2024-01-01-2999-01-01)
Chapitre III : PROCÉDURES D'AUTORISATION, D'AGRÉMENT, DE DÉCLARATION ET DE CONTRÔLE (2024-01-01-2999-01-01)
Chapitre IV : DÉROGATIONS RELATIVES À L'EXPÉRIMENTATION DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE (2024-01-01-2999-01-01)
Chapitre V : LA COMMISSION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX UTILISÉS À DES FINS SCIENTIFIQUES (2024-01-01-2999-01-01)
Chapitre VI : SANCTIONS (2024-01-01-2999-01-01)
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