Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 5 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la recherche

Partie réglementaire
- Livre III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
  - Titre VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER

Chapitre VII : DISPOSITIONS RELATIVES À LA NOUVELLE-CALÉDONIE

Article D367-1 consolidé en vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Sont applicables en Nouvelle-Calédonie les dispositions des articles mentionnés dans le tableau ci-dessous, dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 sauf mention contraire dans le même tableau :

DISPOSITIONS APPLICABLES	DANS LEUR RÉDACTION
D. 311-1
D. 321-2 à D. 321-14
D. 329-21 à D. 329-24
D. 345-1 à D. 345-17

Article R367-2 consolidé du lundi 1 janvier 2024 au jeudi 11 décembre 2025

Sous réserve des adaptations prévues par le présent chapitre, sont applicables en Nouvelle-Calédonie les dispositions des articles mentionnés dans le tableau ci-dessous, dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 sauf mention contraire dans le même tableau :

DISPOSITIONS APPLICABLES	DANS LEUR RÉDACTION
R. 321-1
R. 321-15
R. 322-1 à R. 322-33
R. 325-1 à R. 325-26
R. 326-1 à R. 326-18
R. 327-1 à R. 327-18
R. 328-1 à R. 328-20
R. 329-1 à R. 329-20
R. 331-1 à R. 331-9
R. 331-20 à R. 331-26
R. 331-27
R. 332-1 à R. 332-14
R. 333-1 à R. 333-31
R. 334-1 à R. 334-17
R. 335-1 à R. 335-18
R. 351-1 à R. 353-24

Article R367-2 consolidé du jeudi 11 décembre 2025 au samedi 31 janvier 2026

Sous réserve des adaptations prévues par le présent chapitre, sont applicables en Nouvelle-Calédonie les dispositions des articles mentionnés dans le tableau ci-dessous, dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 sauf mention contraire dans le même tableau :

DISPOSITIONS APPLICABLES	DANS LEUR RÉDACTION
R. 321-1
R. 321-15
R. 322-1 à R. 322-33
R. 325-1 à R. 325-26
R. 326-1 à R. 326-18
R. 327-1 à R. 327-18
R. 328-1 à R. 328-14
R. 328-15	Résultant du décret n° 2025-1190 du 8 décembre 2025.
R. 328-16 à R. 328-20
R. 329-1 à R. 329-20
R. 331-1 à R. 331-9
R. 331-20 à R. 331-26
R. 331-27
R. 332-1 à R. 332-14
R. 333-1 à R. 333-31
R. 334-1 à R. 334-17
R. 335-1 à R. 335-18
R. 351-1 à R. 353-24

Article R367-2 consolidé en vigueur depuis le samedi 31 janvier 2026

Sous réserve des adaptations prévues par le présent chapitre, sont applicables en Nouvelle-Calédonie les dispositions des articles mentionnés dans le tableau ci-dessous, dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 sauf mention contraire dans le même tableau :

DISPOSITIONS APPLICABLES	DANS LEUR RÉDACTION
R. 321-1
R. 321-15
R. 322-1 à R. 322-33
R. 325-1 à R. 325-26
R. 326-1 à R. 326-18
R. 327-1 à R. 327-18
R. 328-1 à R. 328-14
R. 328-15	Résultant du décret n° 2025-1190 du 8 décembre 2025.
R. 328-16 à R. 328-20
R. 329-1 à R. 329-20
R. 331-1 à R. 331-9
R. 331-20 à R. 331-26
R. 331-27
R. 332-1 à R. 332-14
R. 333-1 à R. 333-31
R. 334-1 à R. 334-17
R. 335-1 à R. 335-18
R. 351-1 à R. 353-13
R. 353-14	Résultant du décret n° 2026-36 du 29 janvier 2026
R. 353-15 à R. 353-24

Article R367-3 consolidé en vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Article R367-4 consolidé en vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Article R367-5 consolidé en vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024