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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code du travail

Partie réglementaire
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
  - Livre II : L'apprentissage
    - Titre III : Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
      - Chapitre V : Développement de l'apprentissage transfrontalier

Section 2 : Partie théorique de la formation par apprentissage réalisée sur le territoire national

Sous-section 1 : Modalités d'application des dispositions du livre Ier de la sixième partie du code du travail (2025-03-31-2999-01-01)

Sous-section 2 : Modalités d'application des dispositions du livre II de la sixième partie du code du travail (2025-03-31-2999-01-01)

Sous-section 3 : Modalités d'application des dispositions du livre III de la sixième partie du code du travail (2025-03-31-2999-01-01)