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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 5 : Rémunération, avantages divers et prise en charge de frais
Code général de la fonction publique
PARTIE RÉGLEMENTAIRE
Livre III : RECRUTEMENT
Titre II : RECRUTEMENT DES FONCTIONNAIRES
Chapitre VII : STAGE ET TITULARISATION
Section 4 : Déroulement du stage
Sous-section 5 : Rémunération, avantages divers et prise en charge de frais
Paragraphe 1 : Dispositions communes (2025-10-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Dispositions propres à la fonction publique territoriale (2025-10-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Dispositions propres à la fonction publique hospitalière (2025-10-01-2999-01-01)
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