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Tuesday, March 3, 2026
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Article D1332-3
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre II : Piscines et baignades
Section 1 : Normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et baignades aménagées.
Article D1332-3
Version consolidée du Saturday, June 10, 2006 au Monday, September 22, 2008
Les normes physiques, chimiques et microbiologiques auxquelles doivent répondre les eaux des baignades aménagées figurent à la colonne " I " du tableau figurant au I de l'annexe 13-5.
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