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Tuesday, March 3, 2026
à 12h00
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Article D643-12
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Titre IV : Les formations technologiques
Chapitre III : Les formations technologiques courtes
Section 1 : Le brevet de technicien supérieur
Sous-section 2 : Modalités de préparation
Article D643-12
Version consolidée du Wednesday, August 21, 2013 au Sunday, January 1, 2017
La décision de positionnement peut réduire, en fonction de la situation professionnelle du candidat, la durée des stages de formation dans les conditions fixées par le règlement particulier du diplôme.
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