Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.

Chapitre Ier : Dispositions communes. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre III : L'information et l'orientation. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre IV : La recherche et la documentation pédagogiques. (2006-05-24-2019-12-21)

Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques (2019-12-21-2999-01-01)