Chapitre II : Hygiène - Aménagement des lieux de travail - Prévention des incendies et des explosions (2003-07-01-2008-05-01)
Chapitre II : Hygiène (1987-10-03-1996-01-01)
Chapitre II : Hygiène - aménagement des lieux de travail - prévention des incendies (1992-04-01-2003-07-01)
Chapitre III : Sécurité (1973-11-21-2999-01-01)
Chapitre IV : Dispositions particulières aux femmes et aux jeunes travailleurs. (1973-11-23-2008-05-01)
Chapitre IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX JEUNES TRAVAILLEURS (1973-11-23-1974-09-29)
Chapitre V : Dispositions applicables aux opérations de construction dans l'intérêt de l'hygiène et de la sécurité du travail (1984-08-01-2008-05-01)
Chapitre VI : Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1983-09-25-2999-01-01)
Chapitre VII : Prescriptions particulières d'hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure (1992-09-01-2999-01-01)
Chapitre VIII : Dispositions particulières relatives à la coordination pour certaines opérations de bâtiment ou de génie civil (1994-12-29-2008-05-01)