Sous-section 2 : Mesures particulières applicables à l'utilisation de certains équipements de travail ou à certaines situations de travail. (2004-03-02-2018-11-07)
Sous-section 3 : Mesures complémentaires applicables à l'utilisation des équipements de travail mobiles. (2004-03-02-2018-11-07)
Sous-section 4 : Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles et des équipements de travail servant au levage. (2009-03-02-2018-11-07)