Section 9 : Règles particulières d'hygiène et de sécurité applicables à certains types ou catégories de matériels

Sous-section 1 : Machines mobiles agricoles ou forestières. (1988-04-01-1993-01-01)

Sous-section 2 : Chariots de manutention automoteurs. (1989-02-09-1993-01-01)

Sous-section 4 : Appareils et machines d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol. (1991-01-01-1993-01-01)